PRÉAMBULE

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE TCHÈQUE, SA MAJESTÉ LA REINE DE DANEMARK, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D'ESTONIE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE,SA MAJESTÉ LE ROI D'ESPAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LA PRÉSIDENTE D'IRLANDE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE CHYPRE, LA PRÉSIDENTE DE LA RÉPUBLIQUE DE LETTONIE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE LITUANIE, SON ALTESSE ROYALE LE GRAND-DUC DE LUXEMBOURG, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE HONGRIE, LE PRÉSIDENT DE MALTE, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS, LE PRÉSIDENT FÉDÉRAL DE LA RÉPUBLIQUE D'AUTRICHE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SLOVAQUE, LA PRÉSIDENTE DE LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE, LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME DE SUÈDE, SA MAJESTÉ LA REINE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, S'INSPIRANT des héritages culturels, religieux et humanistes de l'Europe, à partir desquels se sont développées les valeurs universelles que constituent les droits inviolables et inaliénables de la personne humaine, ainsi que la liberté, la démocratie, l'égalité et l'État de droit; CONVAINCUS que l'Europe, désormais réunie au terme d'expériences douloureuses, entend avancer sur la voie de la civilisation, du progrès et de la prospérité, pour le bien de tous ses habitants, y compris les plus fragiles et les plus démunis; qu'elle veut demeurer un continent ouvert à la culture, au savoir et au progrès social; et qu'elle souhaite approfondir le caractère démocratique et transparent de sa vie publique, et oeuvrer pour la paix, la justice et la solidarité dans le monde; PERSUADÉS que les peuples d'Europe, tout en restant fiers de leur identité et de leur histoire nationale, sont résolus à dépasser leurs anciennes divisions et, unis d'une manière sans cesse plus étroite, à forger leur destin commun; ASSURÉS que, «Unie dans la diversité», l'Europe leur offre les meilleures chances de poursuivre, dans le respect des droits de chacun et dans la conscience de leurs responsabilités à l'égard des générations futures et de la planète, la grande aventure qui en fait un espace privilégié de l'espérance humaine; RÉSOLUS à poursuivre l'oeuvre accomplie dans le cadre des traités instituant les Communautés européennes et du traité sur l'Union européenne, en assurant la continuité de l'acquis communautaire; RECONNAISSANTS aux membres de la Convention européenne d'avoir élaboré le projet de cette Constitution au nom des citoyens et des États d'Europe, ONT DÉSIGNÉ COMME PLÉNIPOTENTIAIRES: SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES Guy VERHOFSTADT Premier Ministre Karel DE GUCHT Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE TCHÈQUE Stanislav GROSS Premier Ministre Cyril SVOBODA Ministre des Affaires étrangères SA MAJESTÉ LA REINE DE DANEMARK Anders Fogh RASMUSSEN Premier Ministre Per Stig MØLLER Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE Gerhard SCHRÖDER Chancelier fédéral Joseph FISCHER Ministre fédéral des Affaires étrangères et Vice-Chancelier LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D'ESTONIE Juhan PARTS Premier Ministre Kristiina OJULAND Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE Kostas KARAMANLIS Premier Ministre Petros G. MOLYVIATIS Ministre des Affaires étrangères SA MAJESTÉ LE ROI D'ESPAGNE José Luis RODRÍGUEZ ZAPATERO Président du gouvernement Miguel Ángel MORATINOS CUYAUBÉ Ministre des Affaires étrangères et de la coopération LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Jacques CHIRAC Président Jean-Pierre RAFFARIN Premier Ministre Michel BARNIER Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT D'IRLANDE Bertie AHERN Premier Ministre (Taoiseach) Dermot AHERN Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE Silvio BERLUSCONI Président du Conseil des ministres Franco FRATTINI Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE CHYPRE Tassos PAPADOPOULOS Président George IACOVOU Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE LETTONIE Vaira VE FREIBERGA Présidente ndulis EMSIS Premier Ministre Artis PABRIKS Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE LITUANIE Valdas ADAMKUS Président Algirdas Mykolas BRAZAUSKAS Premier Ministre Antanas VALIONIS Ministre des Affaires étrangères SON ALTESSE ROYALE LE GRAND-DUC DE LUXEMBOURG Jean-Claude JUNCKER Premier Ministre, Ministre d'État Jean ASSELBORN Vice-Premier Ministre, Ministre des Affaires étrangères et de l'Immigration LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE HONGRIE Ferenc GYURCSÁNY Premier Ministre László KOVÁCS Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE MALTE The Hon Lawrence GONZI Premier Ministre The Hon Michael FRENDO Ministre des Affaires étrangères SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS Dr J. P. BALKENENDE Premier Ministre Dr B. R. BOT Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT FÉDÉRAL DE LA RÉPUBLIQUE D'AUTRICHE Dr Wolfgang SCHÜSSEL Chancelier fédéral Dr Ursula PLASSNIK Ministre fédéral des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE Marek BELKA Premier Ministre Wlodzimierz CIMOSZEWICZ Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE Pedro Miguel DE SANTANA LOPES Premier Ministre António Victor MARTINS MONTEIRO Ministre des Affaires étrangères et des Communautés portugaises à l'étranger LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE Anton ROP Président du gouvernement Ivo VAJGL Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE SLOVAQUE Mikulás DZURINDA Premier Ministre Eduard KUKAN Ministre des Affaires étrangères LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE Matti VANHANEN Premier Ministre Erkki TUOMIOJA Ministre des Affaires étrangères LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME DE SUÈDE Göran PERSSON Premier Ministre Laila FREIVALDS Ministre des Affaires étrangères SA MAJESTÉ LA REINE DU ROYAUME-UNI DE GRANDE BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD The Rt. Hon Tony BLAIR Premier Ministre The Rt. Hon Jack STRAW Ministre des Affaires étrangères et du Commonwealth LESQUELS, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, sont convenus des dispositions qui suivent: